Sortie d'un associé : comprendre la clause de leaver (good/bad leaver)

En 2 phrases

La clause de leaver Clause du pacte d'associés qui fixe ce que devient la part d'un associé qui quitte la société, selon le motif de son départ. décide ce que devient la part d’un associé qui quitte la société. Sans elle, un cofondateur qui part garde toutes ses parts, quelle que soit la raison de son départ — un risque que le pacte d’associés doit anticiper.

Deux mécanismes qui se cumulent, pas un seul

C’est le point le plus souvent confondu : le sort des parts d’un associé qui part dépend de deux mécanismes séparés, pas d’un seul.

1. Le vesting détermine d’abord quelle fraction des parts est vestée au jour du départ (voir l’exemple chiffré de ce guide).
2. La leaver clause détermine ensuite, seulement pour la fraction vestée, à quel prix elle est rachetée — selon que le départ est qualifié de good ou bad leaver.

Les parts non-vestées, elles, ne rentrent jamais dans ce débat : en reverse vesting Variante du vesting où les parts sont attribuées tout de suite, mais peuvent être rachetées à bas prix si la personne part avant la fin de la période. , elles sont systématiquement rachetées à leur valeur nominale, good leaver ou bad leaver, puisqu’elles n’ont jamais fini de s’acquérir.

Un exemple chiffré, dans la continuité du vesting

Reprenons l’associée du guide sur le vesting : 10 000 actions (40 % du capital), qui quitte la société au mois 30 avec 6 250 actions vestées et 3 750 non-vestées. La société est valorisée 2 M€ lors de son dernier tour, sur une base de 25 000 actions (donc 80 € par action).

• 3 750 actions non-vestées : rachetées à la valeur nominale (par exemple 1 €/action, soit 3 750 €), quel que soit le motif du départ. C’est le mécanisme du reverse vesting, pas de la leaver clause.
• 6 250 actions vestées, qualification good leaver : rachetées à leur valeur réelle, soit 6 250 × 80 € = 500 000 €.
• 6 250 actions vestées, qualification bad leaver : rachetées à une valeur fortement décotée — souvent la valeur nominale elle aussi, soit 6 250 × 1 € = 6 250 €.

L’écart entre les deux qualifications dépasse ici 490 000 € sur les seules parts vestées. C’est précisément pourquoi la frontière entre les deux ne peut pas rester floue.

Good leaver vs bad leaver

• Good leaver : départ pour une raison non fautive — invalidité, décès, licenciement sans cause réelle, ou parfois démission après une durée minimale. L’associé conserve le bénéfice de la valeur réelle sur ses parts vestées.
• Bad leaver : départ pour faute grave, démission précipitée sans raison légitime, ou violation d’engagements contractuels (non-concurrence, exclusivité). Les parts vestées sont rachetées à une valeur fortement décotée, pour dissuader les départs opportunistes juste après un cap important (levée, cliff, milestone).

Comment fixer le prix de rachat

Le pacte doit prévoir une méthode de valorisation objective plutôt qu’un chiffre fixe qui deviendra vite obsolète :

• Dernière valorisation post-money Valeur d'une société immédiatement après l'entrée d'un nouvel investissement lors d'une levée de fonds (pre-money + montant levé). : la référence la plus simple quand une levée a eu lieu récemment (moins de 12-18 mois).
• Multiple du chiffre d’affaires : utile en l’absence de levée récente, à condition de fixer le multiple sectoriel à l’avance dans le pacte, pas de le négocier au moment du départ.
• Expert indépendant : nécessaire quand aucune levée récente n’existe et que les parties ne s’accordent pas sur un multiple — le pacte doit prévoir qui le désigne et qui paie ses honoraires.

Pourquoi l’écrire avant, jamais pendant

Négocier une clause de leaver au moment où un associé annonce son départ revient à négocier en position de faiblesse — les intérêts des deux parties sont alors directement opposés. Une clause écrite dès la création, quand personne ne sait encore qui partira, protège tout le monde équitablement.