Leaver clause
Aussi : good leaver, bad leaver, clause de sortie
Clause du pacte d'associés qui fixe ce que devient la part d'un associé qui quitte la société, selon le motif de son départ.
La leaver clause définit le sort des parts d’un associé qui part, en distinguant deux cas :
- Good leaver : départ pour une raison non fautive (invalidité, décès, licenciement sans cause réelle). L’associé conserve généralement ses parts vestées, rachetées à leur valeur réelle.
- Bad leaver : départ pour faute grave ou démission précipitée sans raison légitime. Les parts sont rachetées à une valeur fortement décotée, pour dissuader les départs opportunistes.
Cette clause est complémentaire au vesting : le vesting protège contre un départ trop précoce en limitant les parts déjà acquises, la leaver clause définit ce qui arrive à ces parts déjà acquises selon le motif du départ.